Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LEXCEL
Le Shop, EURL

Numéro de dépôt :
3172438
Date de dépôt :
04/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI NICE
Date d'expiration :
04/07/2012
LEXCEL de Le Shop

Présentation de la marque LEXCEL

Déposée le 4 juillet 2002 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Le Shop auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE), la marque française « LEXCEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-32 du 9 août 2002.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Le Shop domicilié(e) Parc d'Activités Secteur A1, ,06700 St Laurent du Var - 06700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 940 864 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Lionel REVELLO Avocat domicilié(e) Ophira 2 630, Route des Dolines,06560 VALBONNE SOPHIA ANTIPOLIS - 06560 - France.

La marque LEXCEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3172438.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LEXCEL est expirée depuis le 4 juillet 2012.

Le Shop a également déposé les autres marques suivantes : Epiciers.com , Signalisations.com , Juridictions , Aciéries.com , Photogravure , Berapid.com , Ubid , CONSOMEDIaCOM , CONSOMEDIa.COM , GalerieCommerciale.com


Le Shop, EURL - Parc d'Activités Secteur A1, ,06700 St Laurent du Var - 06700 - France - SIREN 424940864


Maître Lionel REVELLO Avocat - Ophira 2 630, Route des Dolines,06560 VALBONNE SOPHIA ANTIPOLIS - 06560 - France


Inscription le 27 février 2007 - Transmission totale de propriété n°449339 - Publication au BOPI 2007-02-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-03

Publication - Publication le 9 août 2002 au BOPI 2002-32

Ordinateurs, programmes d'ordinateurs, logiciels et progiciels sur tous supports matériels, micro-ordinateurs ensembles de puces pour ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, cartes mères et cartes filles pour ordinateurs cartes graphiques pour ordinateurs et appareils électroni-périphériques d'ordinateurs dispositifs informatiques de saisie, équipements de dictée supports de stockage de programme informatiques, dispositifs informatiques de saisie, équipements de dictée appareils et équipements pour l'enregistrement, le traitement, la réception, la reproduction, la transmission, la modification, la compression, la décompression, la diffusion la fusion et/ou l'amélioration de données audio images vidéo graphismes et unités électroniques de test et de calibrage de composants d'ordinateurs de données, boîtiers codeurs-convertisseurs à savoir boîtes de commande électronique d'interface et de contrôle d'ordinateurs et de réseaux informatiques mondiaux par le biais de la télévision par câble, équipements de diffusion par câble équipements de téléconférences et équipements de vidéoconférences, appareils et instruments de télécommunications, téléconférences, casque pour ordinateurs, logiciels, équipements de téléconférence, parties constitutives et appareils d'entretien de systèmes informatiques, logiciels d'algorithmes pour l'exploitation et le contrôle d'ordinateurs, programmes informatiques destinés à la gestion de réseaux, programmes utilitaires informatiques, logiciels de système d'exploitation informatique, programmes informatiques d'assistance à la création d'autres programmes informatiques programmes informatiques de manipulation de données, programmes informatiques pour l'enregistrement, la reproduction, le traitement, la réception, la transmission, la modification, la compression, la décompression, la diffusion la fusion et/ou l'amélioration du son, des images vidéo, des graphismes et des données, programmes informatiques de création de pages Web, programmes informatiques d'accès au réseau informatique mondial et d'utilisation d'un réseau informatique mondial, programmes informatiques de développement d'outils, programmes informatiques pour bases de données, logiciels de reconnaissance vocale, logiciels destinés à la création de documents, logiciels de traitement de texte à utiliser avec tableurs et autres applications informatiques de bureau, logiciels de traitement de texte, logiciels d'accès à Internet, logiciels pour fourniture d'accès à des bases de données propriétaires en ligne, logiciels permettant à des utilisateurs de déposer de manière électronique des documents auprès des tribunaux et d'agences gouvernementales, logiciels de tableurs, logiciels pour la recherche et l'affichage de coûts encourus pour la recherche en ligne, logiciel qui effectuent des vérifications de citations juridiques, logiciels qui sélectionnent et affichent des citations de cas liés et d'autres éléments juridiques, logiciels pour produire des tables d'autorité dans le domaine du droit et logiciels de gestion. Papier, carton, papier pour l'informatique, imprimés, lettres d'information dans le domaine de services de recherche assistée par ordinateur, livres dépliants, brochures et lettres d'information relatifs aux bases de données informatisés en ligne, revues, traités, lettres d'information dans le domaine des services de recherche assistée par ordinateur, matériel de reliure, photographies, papeterie, adhésifs pour la papeterie ou à usage domestique, matériel pour artistes, pinceaux, machines à écrire et fournitures de bureau (à l'exception du mobilier) , matériel (hormis les équipements) pour instruction et enseignement : matières plastiques pour l'emballage à savoir ; sacs, sachet, films et feuilles, typons d'imprimeur, blocs d'impression, photographies, formulaires d'actes juridiques, conférences imprimées, diagrammes, documentation et manuels relatifs à des programmes informatiques et bulletins, rapports et brochures. Service de publicité et informations d'affaires, services d'aide et de conseil pour l'organisation et la direction des affaires, consultations en affaire, diffusion de matériel publicitaire (tracts, imprimés, échantillons, prospectus) , services rendus par un franchiseur à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises industrielles ou commerciales, exploitation d'une banque de données administratives, services de conseils et d'informations commerciales, promotion commerciale pour des tiers sous toutes ses formes et notamment par la fourniture de cartes d'utilisateurs privilégiés, services de saisie, de mise en forme, de compilation et de traitement de données plus généralement d'enregistrement de transcription, de transmission et systématisation de communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou visuels, services d'abonnement pour des tiers à des produits de l'imprimerie et à tous supports d'informations de textes, de sons et ou d'images et publications électroniques ou non numériques de produits audiovisuels ou de produits multimédia (mise en forme informations de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou compacts audionumériques, disques vidéo audionumériques) , reproduction de documents, location de tout matériel publicitaire et de présentation commerciale. Service de comptabilité, service de contrôle financier, services d'assistance et de conseils en matière de fiscalité, services de conseils et d'assistance en matière de fusion d'entreprises et de privatisation, services de conseils et d'assistance en gestion d'entreprise, services d'études de marché, services de gestion des ressources humaines, services d'assistance et de conseils en matière de gestion des ressources humaines, service de gestion des ressources humaines y compris pratiques d'égalité des chances en matière d'emploi, avantages extralégaux, marché de l'emploi, affectation international de politiques et programmes de gestion des ressources humaines, services d'assistance, de conseils et d'information sur un réseau informatique mondial, en matière de services de comptabilité, services de contrôle financier, services de conseil et d'assistance en fiscalité, services de conseils et d'assistance en matière de fusions commerciales, services de recherche de marché et services d'assistance et de conseils en gestion des ressources humaines. Services de publicité et d'affaires, expertise comptable service d'assistance dans les domaines juridiques, judiciaires, fiscal, comptable, financier, publicitaire, informatique, conseil juridique et fiscal commissariat aux comptes et commissariat aux apports, location de machines et d'appareils bureautiques et informatiques, recrutement, sélection, formation, orientation de tous personnels, mise à disposition de personnel de toutes spécialités industrielles, commerciales ou administratives. Conseils en matière de recrutement, formation, mise à disposition de personnels intérimaire, conseil et assistance en matière de communication, services de conseil de souscription de courtage et de gestion d'assurances en tous genres. Conseil en matière d'assurance de produits financiers, de capitalisation et de gestion de patrimoine, services financiers et de placements de fonds. Affaires bancaires, financières, monétaires, opérations de banque, services de placements de fonds ayant vocation à gérer un portefeuilles de valeurs mobilières et un patrimoine immobilier. Recouvrement de créances, prise de tous intérêts et participations financières par l'apport, la souscription, l'achat des valeurs mobilières de tous droits sociaux, dans toutes sociétés, affaires ou entreprises ainsi que l'administration, la gestion, le contrôle et la mise en valeur de ces participations, réalisations de toutes opérations de transaction et de courtage portant sur l'achat ou la vente d'immeubles et de fonds de commerce. Affaires immobilières, estimations et expertises immobilières, gérance de biens immobiliers, agences immobilières, consultation en matière immobilière et de placements immobiliers, recouvrement de loyers, acquisition et gestion d'un patrimoine immobilier locatif, Communications par terminaux d'ordinateurs, transmission par satellite, conseil, information, assistance en matière de télécommunication et de nouvelles technologies de l'information et de la communication, location d'appareils pour la transmission de messages, locations de modems, de télécopieurs, de téléphones, services de messagerie électronique par réseau Internet, Extranet, Intranet, services de messagerie sécurisée, agences de presse et d'informations, services de communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie intéractive et en particulier sur terminaux périphériques d'ordinateurs ou équipements électroniques et ou numériques par vidéophone visiophone et vidéo-conférence, expédition, transmission de dépêches et de messages, services de transmission de données en particulier de transmission de paquet, expédition, transmission de documents informatisés, services de courrier électronique, transmission par satellite, diffusion de programmes de télévision et plus généralement programmes audiovisuels et multimédias services de télex, télégrammes, transmission d'informations par téléscripteur, communication par terminaux d'ordinateurs, services de transmission d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données et banques d'images, transmission d'informations sur réseaux informatiques en général. Consultations juridiques, consultations professionnelles d'affaires, hébergement de sites (Internet) , services d'échange de correspondance, services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, concession de licences, gérance de droit d'auteur, constitution, conception (élaboration) et exploitation de banques de données et de bases de données juridiques, services juridiques, expertise légale et technique notamment dans le domaine du droit de la propriété industrielle, services de recherches, conseils et expertise dans le domaine du droit d'auteur, du droit de la concurrence et du droit contractuel, analyse juridique et expertise juridique de portefeuille de marques déposées et/ou enregistrées, programmation pour appareils et instruments électroniques pour ordinateurs, pour systèmes téléinformatiques et télématiques pour équipements multimédias, programmation de matériels multimédias, bureaux de rédaction, reportages, services de traduction, enregistrement (filmage) sur bande vidéo, gérance administrative de lieux d'exposition.services de location d'ordinateurs, de logiciels de scanner, de graveurs d'imprimantes, de périphériques d'imprimantes et de modems, location à temps d'accès à un centre serveur de base de données, conception (élaboration) de sites Internet sur des réseaux informatiques mondiaux. Location de véhicules et de garages, éducation, formation, formation pratique professionnelle en toutes matières notamment économique, commerciale, juridique, financière, comptable, informatique, formation et assistance technique aux disciplines informatiques, aux nouvelles technologies de l'information et de la communication et à l'utilisation de tous programmes et systèmes informatiques, électroniques, enseignement par correspondance, publication de livres, de textes, édition de programmes informatiques, services de loisirs, analyse pour l'implantation des systèmes d'ordinateurs et l'exploitation de nouvelles technologies de l'information et des communications, conseil, conception, étude, création, production, développement, gestion, fourniture de prestations techniques à savoir : hébergement et fourniture d'accès à tous types de contenus de quelque nature que ce soit texte, images animées ou non, sons, programmes informatiques et multimédia et de tous types de services interactifs ou non conçus selon tous types de services interactifs ou non conçus selon tous types de formats techniques et notamment selon des spécifications Internet protocole, tels que les sites Web et accessibles par tous modes et procédés connus, satellites, câbles, ondes tous réseaux et notamment réseaux de télécommunications, réseaux informatique tels qu'Internet par tous moyens et en tous lieux. Conseils en propriété intellectuelle, concession de licence de propriété intellectuelle, recherches légales, recherches techniques, reconstitution de bases de données, exploitation de brevets, services de contentieux, soins médicaux, d'hygiène et de beauté, services vétérinaires et agricoles, recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers, programmes d'ordinateurs, services de recherche assistée par ordinateur, consultation technique dans le domaine des ordinateurs et des matériels d'ordinateurs, logiciels d'ordinateurs et de recherche assistée par ordinateur, crédit bail de matériel d'ordinateur et de logiciels d'ordinateur, fourniture et location de temps d'accès à des bases de données interactives en ligne offrant de l'information sur une grande variété de sujets d'intérêt général, d'informations juridiques, publicités

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.